LE SANS-CULOTTE
Présentation de la marque LE SANS-CULOTTE
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SANS-CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SANS-CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANS-CULOTTE est expirée depuis le 17 février 1999.
LAITERIES-FROMAGERIES ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31